L’équipe d’ADCS est expérimentée dans les règlements opérationnels et de navigabilité, ainsi que dans le suivi des nouveaux règlements Européens.


 


Nous suivons l’évolution des nouvelles exigences règlementaires Européennes, en particulier pour les aspects suivants:
-   Les  règlements applicables aux opérateurs privés et publics en terme de documentation, de temps de vols minimum, d’organisation…
-   Les  règlements applicables aux opérateurs basés en dehors de l'UE mais exploitant leur flotte en Europe, appelés «Opérateurs de Pays Tiers».
-   Les règlements applicables aux organismes de formation.

Sont considérés comme Opérateurs de pays tiers tout exploitant souhaitant effectuer du transport commercial vers, depuis ou en interne des pays dans laquelle la Basic Regulation 216/2008 s’applique.
Les pays dans laquelle la Basic Regulation 216/2008 s'applique sont:

- Les 32 pays membres de l’Union Européenne
- Les territoires suivants: Gibraltar, l’archipèle d’Aland, les Açores, Madère, les îles Canaries, la Guadeloupe, la Guyane française, la Martinique, la Réunion, Saint Martin, Mayotte.
 Sous peu, les exploitants de pays tiers devront démontrer leur conformité aux standards OACI et obtenir une autorisation TCO (Third Country Operator)  de la part de l’EASA.

Les droits de trafic continueront d’être gérés par les Autorités Nationales.

La nouvelle réglementation Européenne présente, principalement, les difficultés suivantes :

- Un utilisateur doit consulter de nombreux documents pour connaître la globalité des règlements le concernant,
- Une fois les documents applicables identifiés, l’utilisateur doit parcourir l’ensemble des règlements pour savoir s’ils  lui sont applicables alors que seuls une minorité le sont,
- L’utilisateur doit également consulter les amendements publiés pour les différents règlements, ce qui prend énormément de temps et ne donne pas une vue globale du règlement à appliquer,
- Il faut consulter les GM et AMC pour savoir s’il en existe un associé à un règlement,
- De nombreux nouveaux termes et acronymes sont utilisés. 

  
 Nous avons étudié la nouvelle règlementation pour vous, et nous pouvons vous aider dans cette transition.
 

LE RÔLE D’ADCS

 
Pour les exploitants publics : 
Nous pouvons vous aider à identifier les aspects à modifier dans votre organisation ou votre manuel d’exploitation afin de maintenir votre CTA en conformité avec la nouvelle réglementation Européenne.
Nous pouvons également mettre à jour votre manuel d’exploitation.
 
Pour les exploitants privés : 
Nous pouvons vous aider à développer votre organisation en conformité avec la nouvelle réglementation Européenne.
Nous pouvons également rédiger votre manuel d’exploitation et, si vous le souhaitez, vous accompagner pour le déposer auprès de vos autorités.

Pour les exploitants de pays tiers :

Nous pouvons gérer le processus d’obtention de votre autorisation TCO auprès de l’EASA. 
 

 

VOUS DÉSIREZ DAVANTAGE D'INFORMATIONS ?
Merci de compléter le formulaire ci dessous.